Déposée le 4 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CRAFT DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « STARBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRAFT DEVELOPPEMENT domicilié(e) Route de Vernantes, La Petite Gagnerie, VERNOIL, 49390 VERNANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 358 154 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque STARBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STARBASE est expirée depuis le 4 mars 2009.
CRAFT DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : IZI CREA , APLICOL
CRAFT DEVELOPPEMENT (Société Anonyme) - Route de Vernantes, La Petite Gagnerie, VERNOIL, 49390 VERNANTES - France - SIREN 402358154
CABINET NETTER - France
Inscription le 22 février 2002 - Changement de dénomination n°346172 - Publication au BOPI 2002-02-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Outils à main électriques pour la pratique du modélisme. Outils et instruments à main entraînés manuellement pour la pratique du modélisme. Etablis, établis de table, établis pour la pratique du modélisme. Jeux, jouets, modèle réduits de véhicules, jeux de construction.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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